HPST à l’hôpital : un guide pour mieux comprendre la loi

Le ministère de la santé a annoncé ce mercredi la diffusion du guide « HPST à l’hôpital – les clés pour comprendre ».  Ce document qui se veut pédagogique et détaillé comporte 47 fiches consacrées à l’hôpital et à ses relations avec son environnement.

Elaboré par l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) en partenariat avec la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) et avec le concours du Centre national de l’expertise hospitalière (CNEH), le premier tirage de ce guide est destiné aux directeurs, membres des directoires et présidents de conseil de surveillance des 1 100 établissements publics de santé, ainsi qu’à leurs correspondants des administrations centrales et agences régionales de santé.

Un premier chapitre, « l’organisation interne de l’hôpital », traite des instances et de leurs acteurs, des pôles d’activité clinique et médico-technique, de la qualité et de la sécurité des soins, et des modalités d’organisation et de gestion des ressources humaines. Le deuxième chapitre regroupe les fiches relatives aux relations entre l’hôpital et l’agence régionale de santé et à l’organisation de l’offre de soins. Un troisième chapitre présente les nouveaux outils de coopération entre établissements de santé.

Ce document, qui sera actualisé au fur et à mesure de la parution des derniers textes d’application de la loi Hôpital, patients, santé et territoires, est également accessible en ligne sur www.anap.fr et www.sante-sports.gouv.fr

Le guide loi « Hôpital, Patients, Santé et Territoires » (PDF – 1.5 Mo)