Edition du 31-05-2020

HAS: renouvellement de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé

Publié le mardi 30 juillet 2013

La Haute Autorité de Santé a procédé au renouvellement de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS). La CNEDIMTS a été créée pour donner un avis aux pouvoirs publics sur l’accès ou non au remboursement des dispositifs médicaux et actes professionnels et dans l’objectif de contribuer à améliorer la qualité des pratiques professionnelles et des soins aux patients. La nouvelle commission tiendra le 3 septembre 2013, sa première séance plénière.

La Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS) examine toute question relative à l’évaluation des dispositifs médicaux et rend des avis en vue de leur remboursement par l’assurance maladie. Elle examine également le bon usage des dispositifs médicaux et des technologies de santé, y compris pour les dispositifs médicaux financés dans le cadre des prestations d’hospitalisation. Depuis juillet 2010, elle évalue également les actes médicaux.

La CNEDIMTS est présidée par le professeur Jean-Michel Dubernard et compte par ailleurs 18 membres dont le mandat est de trois ans. Elle comprend deux nouveaux vice-présidents : M. le Docteur Philippe Henry (médecin généraliste) et Mme le Dr Elisabeth Torck-Baumelou (hématologue  et méthodologiste).

Une composition pluridisciplinaire

Après un appel à candidature national qui s’est traduit par le dépôt de plus de cent dossiers, les membres de la nouvelle commission ont été choisis pour leurs compétences dans différentes spécialités médicales, selon tous les modes d’exercice et de différentes régions. Cette composition pluridisciplinaire doit permettre à la CNEDIMTS d’avoir les regards d’experts nécessaires sur les sujets évalués par la commission. Par ailleurs, le président de la CNEDIMTS a choisi de s’entourer d’un médecin généraliste et d’une méthodologiste nommés vice-présidents.

Les membres titulaires de la commission sont :

– Dr Elisabeth Baumelou-Torck – hématologie et méthodologie (69)
– Dr Pierre-Jean Benezet – médecine physique et de réadaptation (13)
– Pr Serge Blond – neurochirurgie (59)
– Pr Pierre-Dominique Crochet – radiologie (44)
– Pr Marie-Sylvie Doutre – dermatologie (33)
– Dr Jean-Pierre Estebe – anesthésie réanimation (35)
– Pr Bernard Fraysse – ORL (31)
– Dr Philippe Henry – médecine générale (17)
– Pr Claude Le Feuvre – cardiologie interventionnelle (75)
– Pr Romaric Loffroy – radiologie (21)
– Pr Serve Nazarian – orthopédie (13)
– Dr Patrice Nony – cardiologie et méthodologie (69)
– Pr Thierry Reix – chirurgie vasculaire (80)
– Pr Franck Zinzindohoue – chirurgie digestive générale et oncologique (75)

Les membres suppléants de la commission sont :
– Dr Valérie Ameline-Audelan – ophtalmologie (75)
– Dr Thierry Bazin – rhumatologie (69)
– Pr Bruno Edouard – pharmacie hospitalière (92)
– Pr Olivier Herault – hématologie biologiste (37)

Source : HAS








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