Edition du 08-08-2022

Télémédecine : l’ASIP lance son premier appel à projet

Publié le vendredi 15 octobre 2010

L’ASIP Santé publie son premier appel à projets consacré à la « télémédecine», dont l’objectif est de développer de façon pérenne ces nouvelles pratiques et permettre le développement de systèmes d’information adaptés. Le programme Télémédecine de l’ASIP Santé couvre un large périmètre d’usages : téléconsultation, télé expertise, télé assistance. D’autres appels à projets auront lieu pour accompagner dans le temps les promoteurs de la télémédecine et couvrir d’autres champs comme la télésurveillance.

L’ASIP Santé entend ainsi accompagner le déploiement de nouvelles pratiques médicales grâce aux technologies de l’information et de la communication (TIC). « Consulter un patient à distance, interpréter des clichés radiologiques ou apporter une expertise médicale à un confrère éloigné, sont autant de perspectives nouvelles pour la médecine, qui voient leur développement soutenu par l’engagement de l’ASIP Santé en matière de télémédecine », explique l’agence dans un communiqué.

La télémédecine au coeur des politiques de santé
En effet depuis plusieurs années, pour répondre aux problématiques de démographie médicale en baisse, au défi sanitaire posé par les maladies chroniques et à la nécessité d’assurer une égalité d’accès aux soins, …, la pratique médicale à distance se développe, nécessitant un encadrement juridique clair et des transformations organisationnelles. Au niveau international, la télémédecine est au coeur des politiques de santé : aux Etats-Unis, la réforme de la santé met l’accent sur les dispositifs de dossiers informatisés ; au Canada, la télémédecine est utilisée pour répondre aux problématiques de désertification médicale ; en Europe, le Conseil européen a rappelé en 2010 que l’un des objectifs de la stratégie communautaire en matière de santé (2008-2013) s’appuyait sur les technologies de l’information, appliquées aux systèmes de soins de santé.
En France, plusieurs projets pilotes ont été initiés ces dernières années et permettent d’entrevoir les principes organisationnels et techniques qu’il convient de développer pour assurer un déploiement cohérent et pérenne de la télémédecine. Par exemple :
– La téléradiologie pour optimiser la permanence radiologique dans un territoire souffrant d’un manque de radiologues
– La consultation de spécialistes à distance pour des populations de malades âgés et/ou éloignées d’une offre de soins très spécialisée
– L’amélioration du pronostic de certaines pathologies par une mobilisation rapide et pluridisciplinaire des acteurs de soins comme pour les accidents vasculaires cérébraux

Un  appel à projets composé de 2 volets
Pour l’ASIP Santé, l’objectif est d’accélérer et rendre pérennes les usages de la télémédecine, pour répondre aux besoins de réorganisation et de coordination des soins. Le programme Télémédecine de l’ASIP Santé couvre un large périmètre d’usages : téléconsultation, télé expertise, télé assistance. D’autres appels à projets auront lieu pour accompagner dans le temps les promoteurs de la télémédecine et couvrir d’autres champs comme la télésurveillance.

Ce premier appel à projets est composé de 2 volets pour soutenir à la fois la mise en place de projets nouveaux et le déploiement de projets existants. Les projets proposés, pour être éligibles, devront répondre à des exigences organisationnelles, juridiques et techniques fortes et, bien entendu, s’inscrire dans le nouveau cadre réglementaire. Par exemple le respect des référentiels existants (identification des patients, interopérabilité, hébergement des données de santé à caractère personnel, …) et l’établissement de convention entre les acteurs sous le pilotage des ARS, constituent autant de pré requis.

Les premières réponses sont demandées pour la fin novembre. Les résultats produits (modèle de convention, évaluation médico économique, cahier des charges..etc) par chaque projet, constitueront une base de connaissance partageable, pour toutes les structures et acteurs de santé concernés en France par ces activités. De même, les technologies et solutions logicielles développées à l’issue de ce programme, pourront constituer des offres industrielles, accessibles aux conditions du marché de façon à favoriser une industrialisation de solutions pérennes.

Le cahier des charges peut être téléchargé sur le portail http://www.esante.gouv.fr/

 








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