Edition du 29-11-2022

En 2009, 10 nouveaux médicaments ont représenté un progrès thérapeutique important

Publié le vendredi 2 avril 2010

En 2009, la Commission de la Transparence (CT) a rendu 704 avis dont 109 concernent de nouveaux médicaments*. Parmi eux, 91% ont obtenu un niveau de service médical rendu suffisant pour être admis au remboursement. Dix d’entre eux ont été jugés comme apportant un progrès thérapeutique majeur ou important selon le bilan de la commission de la Haute autorité de santé (HAS) rendu public jeudi.

 La Commission de la Transparence (CT) de la HAS a pour rôle d’évaluer les médicaments, de donner un avis sur leur remboursement et de contribuer à leur bon usage. Chaque année, la Commission de la Transparence évalue ainsi plusieurs centaines de médicaments : 704 en 2009 et 664 l’année précédente. Cent neuf sont de nouveaux médicaments* évalués en vue de leur première inscription sur la liste des produits remboursés par l’Assurance Maladie. L’évaluation en vue d’une inscription sur la liste des médicaments remboursables respecte les délais requis au niveau français et européen (inférieur à 90 jours) : en 2009, le délai moyen de traitement d’un dossier par la Commission de la Transparence est de 84 jours.

91% des nouveaux médicaments proposés au remboursement
Pour chacun des médicaments qu’elle évalue, la Commission de la Transparence procède à l’évaluation du service médical rendu (SMR). Le service médical rendu (SMR) comporte 4 niveaux d’ important à insuffisant. Il détermine si un médicament apporte un intérêt thérapeutique suffisant pour être pris en charge par la solidarité nationale. En 2009, 91% des nouveaux médicaments* évalués ont obtenu un niveau de SMR suffisant pour être proposés au remboursement, c’est-à-dire SMR important, modéré ou faible tandis que 9% ont obtenu un niveau de SMR insuffisant.

10 médicaments avec un progrès thérapeutique majeur ou important
La Commission de la Transparence apprécie aussi l’amélioration du service médical rendu (ASMR), qui traduit le progrès thérapeutique qu’apporte le médicament par rapport aux traitements existants. Cette ASMR quantifie le progrès de majeur à absent. En 2009, 36% des nouveaux médicaments* évalués par la Commission de la Transparence ont apporté un progrès thérapeutique. Ainsi, 5 médicaments ont obtenu une ASMR majeure (niveau I), 5 une ASMR importante (niveau II), 8 une ASMR modérée (niveau III) et 20 une ASMR mineure (niveau IV).

Télécharger : Liste 2009 des médicaments apportant un progrès thérapeutique majeur

* sont inclus dans le champs les nouveaux médicaments et les extensions d’indication. A noter : un médicament peut avoir plusieurs niveaux de SMR selon les indications.








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