USA : Sanofi-aventis signe des accords transactionnels sur les brevets d’Allegra et Nasacort
Sanofi-aventis annonce aujourd’hui la signature d’accords visant à mettre un terme aux actions en contrefaçon de brevets concernant la version générique d’Allegra® (fexofénadine HCL) commercialisée aux Etats-Unis par Barr Laboratories et Teva Pharmaceuticals, et les versions génériques d’Allegra® D-12 Heures (fexofénadine HCL ; pseudoéphédrine HCL) (Allegra® D-12) et Nasacort® (acétonide de triamcinolone) AQ, déposées par Barr. Chacun de ces accords transactionnels doit être soumis à l’examen de la Federal Trade Commission et des State Attorneys General.
Ces accords prévoient, en contrepartie du paiement de redevances, l’octroi par sanofi-aventis US d’une licence à Barr et à Teva sur certains droits brevetaires afin de leur permettre de vendre aux Etats-Unis des versions génériques de comprimés d’Allegra® 30-mg, 60-mg, et 180-mg, et l’octroi à Barr d’une licence portant sur certains droits brevetaires afin de vendre dans le futur des versions génériques d’Allegra® D-12 et Nasacort® AQ aux Etats-Unis.
Pour plus d’informations, consulter le communiqué de Sanofi-aventis