Edition du 26-11-2022

Erytech : la durée additionnelle d’exclusivité de son brevet princeps étendue à près de 4 ans aux Etats-Unis

Publié le vendredi 20 décembre 2013

Erytech, société biopharmaceutique lyonnaise qui conçoit des traitements innovants contre les leucémies aiguës et autres cancers, a annoncé la notification définitive de délivrance de son brevet princeps aux Etats-Unis dans laquelle la période additionnelle d’exclusivité est étendue de deux ans à près de quatre ans.

Ce brevet intitulé “Lysis/Resealing Process and Device for Incorporating an Active Ingredient, in particular Asparaginase or Inositol Hexaphosphate, in Erythrocytes“ protège le processus et les méthodes de préparation des globules rouges contenant des principes actifs afin de les utiliser en tant que produits pharmaceutiques. Ce brevet est au cœur de la protection de la technologie et des produits développés par Erytech, y compris le produit GRASPA® utilisé dans le traitement de la Leucémie Aiguë Lymphoblastique et dans le traitement de la Leucémie Aiguë Myéloïde.

La demande de brevet a été enregistrée en 2004. Le brevet a depuis été délivré en Europe, en Australie, en Chine, à Hong-Kong et au Japon. Yann Godfrin, Directeur Scientifique et co-fondateur d’Erytech, en est l’unique inventeur et ERYTECH en possède tous les droits sans dépendre d’aucune tierce partie.

Selon la loi américaine et le Patent Term Adjustment, le terme de ce brevet a été étendu finalement et définitivement d’environ quatre années supplémentaires, ce qui implique une protection aux Etats-Unis jusqu’en avril 2029, alors que le précédent document de l’USPTO annonçait mi-2027 (cf communiqué de presse du 16 septembre 2013). Ce terme pourrait être à nouveau étendu jusqu’en 2034 sur la base de futures autorisations de mise sur le marché.

Le portefeuille de brevets d’Erytech est composé à ce jour de 12 familles de brevets à travers le monde, couvrant sa technologie, ses produits et ses usages thérapeutiques.

« C’est évidement une très bonne nouvelle pour notre stratégie et conforte notre développement aux Etats-Unis. Nous savons tous l’importance de la propriété intellectuelle et de la durée de protection pour les technologies innovantes et les médicaments, notamment sur ces marchés majeurs des maladies orphelines.», déclare Pierre-Olivier Goineau, co-fondateur, Vice-Président et Directeur Général Délégué d’Erytech.

Source : Erytech








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